Dire qu’une mesure simple augmenterait la compÃĐtitivitÃĐ des PME, augmenterait le pouvoir d’achat, et ferait baisser les prix, sans que cela ne coÃŧte un centime au contribuable.
Tous les ÃĐconomistes savent, Bercy comme les entrepreneurs savent. Nous y arriveront, mais quand?
La meilleure dÃĐmonstration c’est la mise en situation.
Prenons un exemple, cette fantastique brouette a moteur, que monsieur Dupond vient d’acheter chez son spÃĐcialiste du jardinage et suivons l’incidence de la TVA.
Cette Belle brouette que monsieur Durand a achetÃĐ 1196⎠chez le spÃĐcialiste du jardin le magasin Vendeurus.
Suivons le nombre d’intervenants qui ont collectÃĐ les 196⎠de TVA.
Le magasin Vendeurus a achetÃĐ cette brouette à moteur chez le grossiste Grossistus.
Le grossiste Grossistus a achetÃĐ cette brouette chez l’assembleur Assemblus.
L’assembleur Assemblus a 5 fournisseurs principaux. Cartonus, qui lui fournit l’emballage, MÃĐtaleurus le bac et les poignÃĐes, Rouhus la roue, Pneuhus le pneu et Motorus le moteur.
Cartonus fabrique les emballages avec la matiÃĻre premiÃĻre de Forestus.
Metaleurus fabrique le bac et les poignÃĐes avec la matiÃĻre premiÃĻre de Bauxitus et l’ÃĐnergie de Energus.
Motorus fournit le moteur 4 temps de la brouette. Les principaux fournisseurs de Motorus sont Duritus, Courroius, Bouchonus Vidanjus, Poulius, Filtrus, Culassus, Cablus, Pompus, Alumerus, Echapementus, Chinobougie.
Bien entendu chaque fournisseur de Motorus a aussi plusieurs fournisseurs, Filtrus, qui fabrique les filtres à air du moteur thermique, a comme fournisseurs Plasticus et Papius. Pour ne pas trop compliquer, nous allons rester à cette liste minimum d’intermÃĐdiaires.
Vous avez dÃĐjà  remarquÃĐ dans cet exemple, le nombre important de fournisseurs pour un produit relativement basique. Une vulgaire brouette a moteur.
En minimisant le nombre dâintermÃĐdiaires, le nombre de fournisseurs est de 22 entreprises.
1-Charge administrative
Toutes ces entreprises ont remplies une feuille de TVA, toutes ces entreprises ont supportÃĐ une charge administrative. Toutes ces entreprises supportent un coÃŧt administratif de gestion de cette TVA, toutes ces entreprises font des copies, des enregistrements informatiques, des dossiers, des archivages. Ces entreprises supportent des investissement informatiques. Supportent toutes des coÃŧts directs et indirects ou de sous traitance comptables et de vÃĐrifications.
Voici la dÃĐmonstration que simplement payer la TVA des coÃŧts financier indirects extrÊmement lourds.
Vous imaginez que c’est gratuit ?
2-Charge financiÃĻre
Si pour les services la TVA est payable au moment de l’encaissement, pour les marchandises, le paiement est exigible par rÃĐcapitulatif du mois gÃĐnÃĐralement le 20 du mois qui suit.
Le magasin Vendeurus fait partie d’une centrale d’achat, et le paiement des marchandises se fait à 45 jours.
Quand Grossistus fait une facture à Vendeurus, le 1er fÃĐvrier, Grossistus sera payÃĐ de sa facture le 15 avril, à 45 jours. Grossistus a facturÃĐ le 1er fÃĐvrier, il doit donc la TVA le 20 mars. Grossistus ne peut pas payer la TVA qu’il doit le 20 mars, puisqu’il n’est pas payÃĐ de Vendeurus qui le paiera le 15 avril. Grossistus pour payer la TVA doit l’avancer et se trouve avec un problÃĻme de trÃĐsorerie.
Pour Grossistus pour payer sa TVA, il n’a que 3 solutions.
a-Soit demander à sa banque d’avancer l’argent à sa place et donc de payer des frais bancaires, et entamer sa capacitÃĐ Ã emprunter pour de la TVA, et pas pour de l’investissement.
b-Payer son fournisseur comme il a ÃĐtÃĐ payÃĐ. C’est a dire 45 jours.
c-Payer avec du retard, et donc avoir 10% de pÃĐnalitÃĐs, donc de charges supplÃĐmentaires, et en plus en cas de contrÃīle fiscal, sur les pÃĐriodes de TVA mal recouvrÃĐes, perdre des droits de contestation devant le fisc.
Pour ceux qui ignorent les relation de l’ÃĐtat avec l’entreprise, le fisc Français se comporte envers les entreprises comme un cannibale devant un sandwich.
Il faut savoir que le fisc comptabilise les pÃĐnalitÃĐs dans les redressements, pour justifier les statistiques et son action contre la fraude. Les dÃĐgrÃĻvements sont trÃĻs rares et ne peuvent jamais Êtres continus.
Voici la dÃĐmonstration que simplement payer la TVA est avancÃĐe et que son avance gÃĐnÃĻre pour les entreprises des coÃŧts financier extrÊmement lourds.
3-Favorise l’importation.
Prenons maintenant la relation entre Motorus et son fabricant de bougies.
Motorus a le choix de prendre les bougies de son moteur chez 2 fournisseurs, le Français Frabougie et le Chinois Chinobougie.
Le Francais Frabougie vend 4âŽHT la bougie, et le fabricant Chinois 4âŽHT rendu usine.
Les deux produits sont similaires, de mÊme qualitÃĐ, ils arrivent rendu usine au mÊme prix taxes d’importation incluses, hors TVA.
Frabougie est une PME Française, lorsqu’elle exporte elle est payÃĐe comptant. Comme l’entreprise Chinoise Chinobougie, dans le monde fermÃĐ de la bougie de moteur c’est comptant ou rien.
Motorus a le choix de prendre ou Chinobougie ou Frabougie. Lorsque Frabougie va facturer sa bougie, il va ÃĐmettre une facture de 4,78⎠TTC la bougie, le HT et la TVA.
Pour Chinobougie, la facture va Être sÃĐparÃĐe. D’un cotÃĐ la facture HT de Chinobougie, et de l’autre la TVA due à l’intermÃĐdiaire transitaire (Fedex, DHL ou autre) payable à 60 jours.
Pourquoi Motorus avancerait la TVA à l’ÃĐtat Français alors qu’elle peut payer le transitaire à 60 jours ?
Voici la dÃĐmonstration qu’une entreprise choisit toujours a prix identique rendu usine un produit importÃĐ par rapport à un produit national, pour bÃĐnÃĐficier d’une meilleure trÃĐsorerie.
La TVA inter-entreprises pÃĻse inutilement sur la trÃĐsorerie des entreprises.
Câest donc au quotidien que ces derniÃĻres doivent mobiliser des ressources considÃĐrables pour finalement dÃĐcaisser en amont ce qui est finalement encaissÃĐ a posteriori, en bout de chaÃŪne!
Avec lâavance faite par l’entreprise et le recouvrement par lâimpÃīt quâelle collecte à la place de lâÃtat, lâentreprise intermÃĐdiaire utilise l’argent pour payer la TVA au dÃĐtriment de l’investissement productif.
Dans une chaÃŪne de TVA comme l’exemple, si la TVA totale ÃĐtait rÃĐcupÃĐrÃĐe uniquement au niveau de Vendeurus, les 21 autres entreprises gagneraient de la compÃĐtitivitÃĐ.
Pour pouvoir continuer à fonctionner tout en payant une TVA supposÃĐe Être supportÃĐe par le consommateur final, les entreprises en sont donc rÃĐduites à recourir au crÃĐdit bancaire qui ne font que creuser les besoins en trÃĐsorerie de lâentreprise, et finalement peser sur le pouvoir d’achat et les couts de fonctionnement des entreprises.
Le prÃĐlÃĻvement de la TVA est considÃĐrÃĐe, Ã tort, comme neutre pour les entreprises qui dÃĐduisent la TVA qui a grevÃĐ leurs achats.
Vous pouvez constater que c’est absolument faux.
La suppression de la TVA inter-entreprises, ne changera rien au montant de la TVA, rien au pourcentage de la TVA, ni son à assiette.
Le seul changement se fait au niveau de la collecte.
LâidÃĐe est simple et pratique, les entreprises facturent leurs biens et services hors taxe, seule la vente au consommateur final supporte la TVA dans son intÃĐgralitÃĐ, sans aucune dÃĐduction.
Avec la suppression de la collecte inter entreprise, c’est plusieurs millions de journÃĐes administratives ÃĐconomisÃĐes par an.
LâÃtat, lui, passerait de 4 millions dâentreprises collectrices à 700 000. Un rapport de 1 à 6.
LâÃĐconomie ainsi rÃĐalisÃĐe sâÃĐlÃĻve pour lâÃĐtat à plusieurs centaines de millions dâeuros par an.
Les banques devront recentrer les crÃĐdits courts pour la TVA et pourront reporter sur l’investissement.
Cette mesure va crÃĐer un rÃĐsultats important, un effet dÃĐflationniste et une amÃĐlioration de la marge à moyen long-terme de la PME intermÃĐdiaire BtoB.
La fraude fiscale à la TVA, la plus importante pourra Être divisÃĐe par 6. L’entreprise y gagne en tranquillitÃĐ administrative.
En savoir plus: SchÃĐma de TVA d’achat d’une brouette a moteur: Lien de tÃĐlÃĐchargement
Un candidat du medef propose une nouvelle idÃĐe: Lien
Commentaires rÃĐcents