Vendre une entreprise en France nûˋcessite de jongler avec lãincomprûˋhensible. Et sachez que ce schûˋma de vulgarisation est un condensûˋ de textes indigestes et tous ûˋcrit dans la langue Enarque.
Prûˋambuleô : pour comprendre cet article, ou dûˋposer une critique sur le fond, tûˋlûˋchargez la piû´ce jointe qui explique le calcul de lãimpûÇt de cession de part sociale d’entreprise en Europe.
Lien de tûˋlûˋchargement: ô ô ô excel ô ô ô open office ô ô (fichier excel ou open office).
On imagine derriû´re lãimpûÇt sur les plus values, le nombre ubuesque de fonctionnaires vûˋrificateurs pour refaire lesô calculs dãimpûÇt, contrûÇler lesdits calculs, ûˋmettre la note û payer, rûˋpondre aux contestations, suivre la procûˋdure judiciaire, rûˋûˋcrire la note de calcul selon dûˋcision du juge, transmettre au percepteur, assurer les locaux et facilitûˋs de mission de tout ce petit monde, assurer les formations nûˋcessaires itou…Des impûÇts phagocytûˋs par les frais de perceptionãÎ
Le plus ahurissant ûˋtant, peut-ûˆtre, que dans certains cas,ô on aboutit û une taxe de 15,5ô %, plus modeste que d’autres pays. Mais ce qu’il faut retenir, c’est que ceux qui profitent de cette taxe û 15,5% sont les informûˋs et ceux qui ont vendu leur entreprise, le bon jour, au bon moment pas trop tûÇt, pas trot tard, la bonne annûˋe. Bref le coup de bol.
Pourquoi ne pas faire une rû´gle simple qui aboutisse tout de suite û un impûÇt simple, identique pour tous et comprûˋhensible pour tousô ?
Cela nûˋcessiterait moins de postes de fonctionnaires pour ûˋtablir les rû´gles, et soulagerait le contribuable payeur.
Comment voulez vous qu’un patron qui a vendu le mauvais jour fiscal, la mauvaise annûˋe ne se sente pas victime d’un systû´me ubuesqueô ?
Un systû´me complexe comporte toujours de nombreuses failles dans lequel lãinitiûˋ peut sãengouffrer. L’entrepreneur classique, a souvent la tûˆte dans le guidon, sa cession est souvent mal prûˋparûˋe. Lãimmense majoritûˋ d’entre eux, qui ne connaissent pas les combines ou nãy ont pas accû´s , se font plumer en bon pigeons. Le document de bas de page explique le calcul dans les pays dãEurope.
Mûˆme avec expert-comptable, avocat fiscaliste, la cession d’entreprise est gûˋnûˋralement suivie de contrûÇle fiscal et contestation. Le cûˋdantô doit apporter la preuve qu’il a franchit avec succû´s les bûÂtons fiscaux possibles et imaginables de l’Enarchie de Bercy. Lãesprit de lãimpûÇt est intercomprûˋhension cynique. Il faut que les textes soient soient û double sens, pour que nos fonctionnaires passent leur temps a poursuivre les contribuables perdus.
Lãarbitraire de la direction des impûÇts qui traitera le dossier de cession, aura toute libertûˋ û exercer son pouvoir û la tûˆte du client. Lui a le temps, il est payûˋ pour persûˋcuter ceux qui n’ont pas cet esprit Kafkaû₤en.
Vendre son entreprise pour un entrepreneur FranûÏais est le dûˋbut d’une nouvelle aventure, le combat contre le harcû´lement administratif qui va suivre.
Cãest lãesprit sous-jacent qui est graveô !
Le monde entier contemple, ahuri, de pareils dûˋlires. Ce que l’on vous fait passer pour la norme …ô est une spûˋcificitûˋ uniquement FranûÏaise.
Les politiciens FranûÏais (55% des dûˋputûˋs fonctionnaires) û commencer par le premier en chef Hollande, considû´rent lãimpûÇt commeô redresseurs de patrimoine et outil consolateur des aigris et envieux. L’ignorance de ces derniers ont tendance û croire que vendre sa boite n’est qu’une minuscule dûˋmarche.
Ces faibles dãesprit, de culture Zola et Marx n’intellectualisent pas qu’en ûˋconomie de marchûˋ lãimpûÇt doit se borner û procurer les ressources nûˋcessaires û lãûˋtat.
Un systû´me complexe comporte toujours de nombreuses failles dans lequel lãinitiûˋ peut sãengouffrer. Et ûÏa fournit du pain û nombre dãavocats fiscalistes.
Un bon indicateur de la complexitûˋ ahurissante du rûˋgime fiscal franûÏais se trouve dans la numûˋrotation des textes du code gûˋnûˋral des impûÇts.
Quelques exemplesô :
– lãannexe 3 du CGI contient une ô¨ô section VI noniesô : crûˋdit dãimpûÇt pour dûˋpenses de distribution dãéuvres audiovisuellesô ô£, composûˋ des articles 46 quater-O YZE et 46 quater-O YZF adossûˋ au CGI, de lãarticle 302 septies AA ou encore les articles 302 bis ZA û 302 bis ZN
Bien entendu l’entrepreneur novice au dûˋmarrage de son entreprise ne pense pas au dûˋpart û la cession de cette derniû´re. Grave erreur fiscaleô ! Et ils sont des milliers.
Si le nouvel entrepreneur donne sous contrat privûˋ de restitution û cession par lot de 25% le capital û des tiers qui ont obligation de mettre leurs actions dans leur PEA, il y a de forte chance de passer û cotûˋ de lãimpûÇt….
Hollande avait promis la justice ô¨ô fiscaleô ô£, pire quand on voit son (CICE), il est dans la lignûˋe de ubu, et il ne faut pas compter sur cet ûnarque changer cet univers fumeux de la fiscalitûˋ FranûÏaise.
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