L’affaire est grave ! On vous prend pour des incapables de comprendre et on vous ment volontairement. Si vous Êtes aujourd’hui tenus dans l’ignorance et dans le manque de transparence, c’est que les reprÃĐsentants de l’ÃĐtat et les syndicats ouvriers et patronaux Français nous ont conduit dans une impasse..

C’est que le dÃĐcret europÃĐen risque de poser à long terme le problÃĻme de la survie du systÃĻme, sachant que le financement de l’assurance-maladie repose à 59% sur les cotisations patronales et salariales, ce systÃĻme français qui est fondÃĐ sur la rÃĐpartition est remis en cause. Plus tard vous le saurez, plus dure sera la chute. Mais ils ne seront plus là pour assumer.

Comme je l’ai dÃĐja remarquÃĐ, dÃĻs que l’on explique à un Français qu’il est lÃĐgal de pouvoir partir de la sÃĐcuritÃĐ sociale, sa premiÃĻre rÃĐaction est le doute et la moquerie. La certitude du monopole de la sÃĐcu est encrÃĐ tellement fort dans l’esprit des Français qu’ils ont du mal à le croire. Et pourtant ce n’est que la vÃĐritÃĐ.

Les gens de gauche, n’acceptent pas cette critique et cette contradiction. Cet article avant de sortir a du subir une censure honteuse rÃĐcurente des modÃĐrateurs en sur-nombre d’Agoravox. Notez leur ostracisme et leur esprit sectaire de la contradiction. Une forme de totalitarisme de la pensÃĐe unique.

Beaucoup de Français ont du mal a dissocier la solidaritÃĐ (URSAFF) de la sÃĐcuritÃĐ sociale (assurance maladie et retraite).

Cette confusion vient de la feuille de paye Française illisible. La complexification sert souvent a cacher des vÃĐritÃĐs.

Afin de parvenir à un marchÃĐ unique dans le domaine de la protection sociale, ont ÃĐtÃĐ signÃĐes 3 directives europÃĐennes, abrogeant de fait le monopole de la SÃĐcuritÃĐ sociale, toutes branches confondues.

Il ressort de ces textes officiels que les Français peuvent s’assurer librement, pour tous les risques relatifs à la maladie, la vieillesse, les accidents du travail et le chÃīmage auprÃĻs de la SÃĐcuritÃĐ sociale ou d’une sociÃĐtÃĐ d’assurance ou d’une institution de prÃĐvoyance ou d’une mutuelle en France ou dans la CEE.

La SÃĐcuritÃĐ sociale française entretient volontairement la confusion entre le « rÃĐgime de sÃĐcuritÃĐ sociale » (la lÃĐgislation) et les organismes habilitÃĐs (caisses, mutuelles, assurances privÃĐes, etc.) avec la bÃĐnÃĐdiction des gouvernants depuis 1945 qui ne souhaitent pas montrer qu’ils nous ont enfermÃĐ dans une pyramide de Ponzi.

La sÃĐcuritÃĐ sociale a ÃĐtÃĐ instaurÃĐe administrativement en octobre 1945, pour remplacer les assurances sociales privÃĐes qui existaient auparavant. ÃĐtendue progressivement à presque toute la population, elle n’a jamais ÃĐtÃĐ confirmÃĐe par le suffrage universel

Le 17 fÃĐvrier 1986 est signÃĐ l’Acte Unique EuropÃĐen, dont le principal objectif est la crÃĐation, le 1er janvier 1993, d’un marchÃĐ unique dans lequel la libre circulation des personnes,des biens, des services et des capitaux est assurÃĐe.

Dans le libre marchÃĐ, il est impensable d’obliger un EuropÃĐen venant travailler en France à rÃĐsilier ses assurances privÃĐes (ou abandonner sa caisse de retraite) pour cotiser au « systÃĻme » français.

Afin de parvenir à un marchÃĐ unique dans le domaine de la protection sociale, ont ÃĐtÃĐ signÃĐes 3 directives europÃĐennes, abrogeant de fait le monopole de la SÃĐcuritÃĐ sociale, toutes branches confondues :

92/49/CEE (assurance directe autre que l’assurance sur la vie)

92/50/CEE (procÃĐdures de passation des marchÃĐs publics de services ; cette directive a ÃĐtÃĐ subrogÃĐe dans un ensemble de directives plus importantes et plus gÃĐnÃĐrales)

92/96/CEE (assurance directe sur la vie)

Il ressort de ces textes que les Français peuvent s‘assurer librement, pour tous les risques relatifs à la maladie, la vieillesse, les accidents du travail et le chÃīmage auprÃĻs de la SÃĐcuritÃĐ sociale ou d’une sociÃĐtÃĐ d’assurance ou d’une institution de prÃĐvoyance ou d’une mutuelle en France ou dans la CEE.

C’est en application de la directive 92/49/CEE qu’en Allemagne les caisses publiques d’assurance-maladie sont en concurrence depuis janvier 1996. Depuis, de nombreux indÃĐpendants ont quittÃĐs la sÃĐcuritÃĐ sociale traditionnelle.

La France a transposÃĐ les directives europÃĐennes 92/49/CEE, 92/50/CEE et 92/96/CEE par les lois du 4 Janvier 1994 et les lois du 8 AoÃŧt 1994 concernant les lois relatives aux Assurances de PrÃĐvoyance et de santÃĐ, mais elle n’a transposÃĐ les directives europÃĐennes relatives au code des mutuelles que dans la loi du 17 Juillet 2001 ratifiant l’ordonnance n°2001-350 du 19 Avril 2001.

En 2006 un communiquÃĐ fondamental de la CEE, confirme la fin des monopoles et l’obligation faite aux États membres de respecter la libre prestation de services dans le cadre de la sÃĐcuritÃĐ socialeâ€Ķ..

Et le communiquÃĐ va plus loin encore, en confirmant que les caisses sociales françaises fonctionnent dans la plus totale illÃĐgalitÃĐ pour avoir ÃĐtÃĐs instaurÃĐs sans concurrence.

Lien du communiquÃĐ.

L’arret ARRET WATTS C 372 / 04 DU 16 MAI 2006 met fin à toute ambiguitÃĐ pour ceux qui auraient des soutes.

La lecture de l’article 94 ÃĐcrit ceci :

Pour faire clair, depuis le 19 avril 2001, le Code de l’assurance, le Code de la SÃĐcuritÃĐ Sociale et le code de la MutualitÃĐ autorisent les sociÃĐtÃĐs d’assurance, les institutions de prÃĐvoyance et les mutuelles à pratiquer les opÃĐrations d’assurance ÂŦ branche entiÃĻre Âŧ, c’est a dire Être en concurrence avec la sÃĐcu, et personne ne peut s’y opposer. C’est lÃĐgal.

L’ÃĐtat Français se doit de respecter les dispositions du droit communautaire. Ainsi, une sÃĐcuritÃĐ sociale monopolistique constituerait un obstacle à la libre circulation des services sur le territoire de l’Union.

Le mot  » SÃĐcuritÃĐ Sociale  » est un terme connotÃĐ historiquement, et malheureusement idÃĐologiquement ce qui provoque des dÃĐbats trop passionnÃĐs Le vrai mot qui colle à la rÃĐalitÃĐ est « assurance maladie » et « assurance retraite ».

Depuis l’arrÊt du Conseil d’État, les organismes de SÃĐcuritÃĐ sociale ont le statut d’organismes de droit privÃĐ chargÃĐs d’une mission de service public.

Les diffÃĐrents risques de la sÃĐcuritÃĐ sociale assurÃĐs sont la maladie, la famille, la retraite, les accidents du travail et maladies professionnelles.

Les caisses de sÃĐcu actuelles sont spÃĐcialisÃĐes, le rÃĐgime gÃĐnÃĐral (CNAM, CNAV),le rÃĐgime agricole (MSA), le rÃĐgime des indÃĐpendants (RSI), et les rÃĐgimes spÃĐciaux liste bas de page (1*)

Comme les caisses actuelles de sÃĐcuritÃĐ sociale sont de droit privÃĐ. En droit communautaire, elles sont dans le domaine concurrentiel. A ce titre, la sÃĐcuritÃĐ sociale classique peut aussi faire faillite.

A ce jour, elles sont à l’ÃĐtat de statut quo, et aucune d’entre elle n’est allÃĐe transversalement sur le terrain de l’autre. Aucune n’a montrÃĐ une volontÃĐ d’entrer en concurrence. Aujourd’hui seul le rÃĐgime des ÃĐtudiants est en situation de concurrence, instaurÃĐ plus tard que les autres caisses.

L’ÃĐtat, les syndicats ont phagocytÃĐ les centres de dÃĐcision de ces derniÃĻres, pour que chacune prÃĐserve son monopole de fait. Le RSI aurait parfaitement le droit de prendre en charge un assurÃĐ social actuellement pris par le rÃĐgime gÃĐnÃĐral comme l’inverse.

Aucune sÃĐcu actuellement n’a essayÃĐ de prendre des parts de marchÃĐ Ã  l’ÃĐtranger, ni essayÃĐ Ã  date de modifier le systÃĻme en place.

L’affiliation à un rÃĐgime de soins de santÃĐ est certes obligatoire, mais sans aucune obligation de passer par le monopole des caisses professionnelles traditionnelles qui vous sont prÃĐsentÃĐes. Et ça c’est une INFORMATION MAJEURE NON RELAYEE PAR NOS MEDIAS.

L’affiliation à un rÃĐgime de retraite est obligatoire, mais le rÃĐgime par rÃĐpartition n’est absolument pas obligatoire.

La jurisprudence europÃĐenne confirme que la CSG, n’est pas un impÃīt mais une cotisation des sÃĐcuritÃĐs sociales classiques affiliÃĐes de l’ÃĐtat. La CSG n’est due que par ceux qui sont à quelque titre que ce soit, d’un rÃĐgime affiliÃĐ français d’assurance maladie.

Ceux qui ont un rÃĐgime privÃĐ autre de SS sont dispensÃĐs de prÃĐlÃĻvement de CSG sur les revenus. (comme les frontaliers).

Les caisses de sÃĐcuritÃĐs sociales actuelles sont sous le rÃĐgime de la concurrence, par le droit EuropÃĐen pour la santÃĐ comme pour la retraite.

Le rÃĐgime gÃĐnÃĐral n’a de gÃĐnÃĐral que le nom. C’est une caisse de salariÃĐs, considÃĐrÃĐ comme une caisse professionnelle parmi les autres et comme les autres soumise au droit de la concurrence.

Lorsque que vous partez de la sÃĐcuritÃĐ sociale, vous devez justifier d’une autre assurance maladie et d’une cotisation à une assurance retraite. La jurisprudence considÃĻre que l’assurance vie par capitalisation est une assurance retraite. Vous ne dÃĐpendrez plus des organismes affiliÃĐs à l’ÃĐtat. Tout simplement. Il vous restera à charge l’URSAFF, qui sert à payer la CAF et la solidaritÃĐ.

Partir c’est ÂŦ dÃĐranger un monopole Âŧ. N’oublions pas que la sÃĐcu c’est un budget de180 milliards d’Euros. Si nous partons en masse le systÃĻme doit se remettre en cause ou s’ÃĐcroule. Ce qui est inquiÃĐtant, c’est cette volontÃĐ de cacher et remettre toujours à demain la divulgation de la vÃĐritÃĐ.

En France le nombre qui a quittÃĐ l’assurance maladie classique est compris entre 5 et 10 000 personnes.

Ces assurances sont dites au 1er euro.

Actuellement 3 sociÃĐtÃĐs privÃĐes ont demandÃĐ un agrÃĐment officiel et sont capables d’assurer hors sÃĐcu les français.

Une Danoise : IHI, une Luxembourgeoise : DKV et une Anglaise :AMARIZ.

Des contrats français existent dit aux « non assujettis »Â : April, Solly Azar, Alptis, ACF etc….

Autant vous le dire de suite, si vous Êtes fonctionnaire, vous ne pourrez pas partir de vos caisses de santÃĐ et de retraite. C’est l’ÃĐtat employeur qui dÃĐcide pour vous. Pour l’instant cette situation ne c’est pas prÃĐsentÃĐ. Les rÃĐgimes spÃĐciaux sont alimentÃĐs en direct par l’ÃĐtat. Compte tenu des avantages inhÃĐrents, vous auriez certainement tord de quitter cette situation.

Si vous Êtes salariÃĐ, c’est l’employeur qui dÃĐcide pour vous. Compte tenu du contexte, il sera rare de trouver un employeur a se dÃĐsengager pour vous, et gÃĐrer de maniÃĻre diffÃĐrenciÃĐ un salariÃĐ. Vous avez peu de possibilitÃĐ de changement pour l’instant.

Par contre si vous Êtes indÃĐpendant ou TNS (travailleur non salariÃĐ), vous avez dans le bilan, les comptes de l’ensemble de la cotisation maladie et retraite avec vous. Ces cotisations sont actuellement calculÃĐes en pourcentage de vos revenus. Passer au privÃĐ vous fera passer d’un prÃĐlÃĻvement au pourcentage à un prÃĐlÃĻvement fixe. Pour une cotisation complÃĻte entre 250 et 400₮ par mois (moyenne non contractuelle), vous serez assurÃĐ Ã  l’identique de la sÃĐcu pour la partie santÃĐ-hospitalisation, il vous restera a prendre une assurance vie par capitalisation pour la retraite.

Vous recevrez une carte verte de sÃĐcu classique. Les 3 sociÃĐtÃĐs ÃĐtrangÃĻres sont agrÃĐÃĐes et remboursent au minimum à l’identique que la CNAM, la MSA ou le RSI. Elles disposent d’un choix plus large et vous pouvez complÃĐter chez eux ou une autre complÃĐmentaire la partie non habituellement remboursÃĐe.

Le calcul semble intÃĐressant, Les cadres et profession libÃĐrales sembles avoir avantage à faire jouer la concurrence. Vous passerez d’une cotisation au pourcentage à une cotisation fixe ce qui facilite les prÃĐvisionnels et la compÃĐtitivitÃĐ. Les sommes ÃĐconomisÃĐes pourraient Être considÃĐrables.

Si le rÃĐgime de santÃĐ peut absorber en thÃĐorie le concurrence, le rÃĐgime de retraite par la rÃĐpartition, implique des rÃĐsultantes qui amÃĻnent des questions. La retraite des anciens ne sera plus financÃĐe si tous les individus partent vers une retraite par capitalisation.

C’est une rÃĐalitÃĐ d’une information que nos concitoyens n’ont pas encore absorbÃĐ. L’ÃĐlite française, par son silence semble particuliÃĻrement coupable. Les syndicats gestionnaires des caisses ont une lourde culpabilitÃĐ de ne pas vous informer par omission volontaire.

Ce schÃĐma donne raison à ceux qui expliquent que la rÃĐpartition est une pyramide de Ponzy. C’est au moment ou la base rÃĐclame son du et que les rentrÃĐes sont moindres que la pyramide s’ÃĐcroule.

Si la population se met à choisir la retraite par capitalisation, les dÃĐgÃĒts sur la retraite par rÃĐpartition pourraient Être considÃĐrables. 

Les promoteurs sont ces politiciens de gauche comme de droite, ces syndicalistes gestionnaires qui ont cachÃĐ cette rÃĐalitÃĐ et laissÃĐ sciemment se monter la pyramide. 

Le mÃĐdecin Claude Reichman a quittÃĐ la SS en 1994 à la tÊte d’une fronde d’opposition au monopole de la SÃĐcu. Avec une poignÃĐe d’irrÃĐductibles gaulois, devant la puissance publique il a alignÃĐ plusieurs procÃĻs et aujourd’hui c’est confirmÃĐ, le monopole n’est plus.

Les plus importants procÃĻs, il les a gagnÃĐs avec son association.

Les assurances maladie actuelles exercent aujourd’hui leurs activitÃĐs en crÃĐant dans l’esprit des clients une confusion avec l’exercice d’une fonction publique. 

Les prestations obligatoires d’une assurance maladie doivent comprendre au moins :

-Les cas d’ÃĐtat morbide :

-Les soins de praticiens de mÃĐdecine gÃĐnÃĐrale, y compris les visites à domicile ;

-les soins de spÃĐcialistes donnÃĐs dans des hÃīpitaux à des personnes hospitalisÃĐes ou non hospitalisÃĐes et les soins de spÃĐcialistes qui peuvent Être donnÃĐs hors des hÃīpitaux ;

-La fourniture des produits pharmaceutiques essentiels sur ordonnance d’un mÃĐdecin ou d’un autre praticien qualifiÃĐ.

-L’hospitalisation lorsqu’elle est nÃĐcessaire ;

-En cas de grossesse, d’accouchement et de leurs suites :

-Les soins prÃĐnatals, les soins pendant l’accouchement et les soins postnatals, donnÃĐs soit par un mÃĐdecin, soit par une sage-femme diplÃīmÃĐe ;

-L’hospitalisation lorsqu’elle est nÃĐcessaire.

-Ne jamais vous exclure aprÃĻs l’apparition d’un symptÃīme ou maladie lorsque vous Êtes assurÃĐ.

N’importe quelle mutuelle ou assurance privÃĐe est à mÊme de gÃĐrer le risque, comme l’assurance maladie classique.

Dans de nombreux pays les taux de remboursements des assurances privÃĐs sont meilleurs que dans le notre . En France le taux de remboursement est de 54%, en Allemagne 65%, en SuÃĻde de 71% et en Angleterre 90%. Non seulement notre assurance santÃĐ collective est l’une de celle qui rembourse le moins, mais en plus c’est la plus chÃĻre d’Europe.

Les mauvais remboursements de nos organismes de sÃĐcu actuels obligent nos concitoyen à prendre systÃĐmatiquement une mutuelle complÃĐmentaire. qui augmentent le coÃŧt par personne.

Toutes les mutuelles, toutes les assurances Françaises sont parfaitement informÃĐes qu’elles peuvent se substituer aux caisses maladie affiliÃĐes de l’ÃĐtat Français.

Gageons qu’avec l’affluence grandissante, ces assurances ÃĐtrangÃĻres prennent pied en France ou qu’une assurance ou une mutuelle Française face rÃĐellement son mÃĐtier. Assurer les clients qui ne veulent plus de l’assurance maladie affiliÃĐe à l’ÃĐtat.

Le systÃĻme français de retraite est un systÃĻme par rÃĐpartition. Ce systÃĻme repose sur le fait que l’on cotise pour les autres et non pour soi.

Ce systÃĻme repose sur une forme de chaÃŪne « pyramidale », qui peut Être assimilÃĐe au systÃĻme Ponzi, oÃđ les personnes ayant cotisÃĐ, se sentent flouÃĐes et « escroquÃĐes », puisque ces sommes liÃĐes aux cotisations sont immÃĐdiatement  » dÃĐtruites » par le systÃĻme. 

Dans toutes les chaÃŪnes pyramidales, ceux qui souffrent le plus sont ceux qui ont ÃĐtÃĐs les derniers à rentrer. Les nouvelles gÃĐnÃĐrations sont particuliÃĻrement exposÃĐes à l’inconsistance de ce systÃĻme.

Le droit communautaire oblige maintenant la SÃĐcuritÃĐ sociale, à adopter les rÃĻgles du Droit commun ou Droit naturel, un droit basÃĐ sur l’acceptation de la libre concurrence, antagoniste du systÃĻme par rÃĐpartition.

Pour quitter la sÃĐcu il faut Être certainement ÃĐpaulÃĐ. Le mieux si vous voulez le faire, c’est de faire partie d’un groupe comme l’association de Claude Reichman pour professions libÃĐrales ou la ConfÃĐdÃĐration Nationale des Entrepreneurs si vous Êtes entrepreneur.

Ces gens sont rodÃĐs à la sortie de la sÃĐcu, leurs avocats acquis à la cause de la libertÃĐ de choix de son opÃĐrateur santÃĐ sont une aide en cas de litige ou incomprÃĐhension.

(1*)Liste des rÃĐgimes spÃĐciaux : Banque de France, Caisses dÃĐpartementales de retraite des dÃĐpartements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, Chambres de commerce et d’industrie de Colmar, de Strasbourg, de Toulon, de la Moselle, Chemins de fer secondaires d’intÃĐrÊt gÃĐnÃĐral et des chemins de fer d’intÃĐrÊt local et de tramways, Clercs et employÃĐs de notaires, CollectivitÃĐs locales, ComÃĐdie française, Fonctionnaires civils et militaires de l’État, Imprimerie Nationale, Industries ÃĐlectriques et gaziÃĻres, Ouvriers des ÃĐtablissements industriels de l’État, Marins, Mineurs, Port autonome de Strasbourg, RÃĐgie autonome des transports parisiens, RÃĐgimes de retraite de diverses communes et de divers ÃĐtablissements publics des dÃĐpartements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et de la Moselle, SociÃĐtÃĐ d’exploitation industrielle des tabacs et allumettes (SEITA), SociÃĐtÃĐ nationale des chemins de fer (SNCF), ThÃĐÃĒtre national de l’OpÃĐra de Paris.

Quelques sources :