Dire qu’une mesure simple augmenterait la compûˋtitivitûˋ des PME, augmenterait le pouvoir d’achat, et ferait baisser les prix, sans que cela neô coû£teô un centime au contribuable.

Tous les ûˋconomistes savent, Bercy comme les entrepreneurs savent. Nous y arriveront, mais quand?

La meilleure dûˋmonstration c’est la mise en situation.

Prenons un exemple, cette fantastique brouette a moteur, que monsieur Dupond vient d’acheter chez son spûˋcialiste du jardinage et suivons l’incidence de la TVA.

Cette Belle brouette que monsieur Durand a achetûˋ 1196゘ chez le spûˋcialiste du jardin le magasin Vendeurus.

Suivons le nombre d’intervenants qui ont collectûˋ les 196゘ de TVA.

Le magasin Vendeurus a achetûˋ cette brouette û  moteur chez le grossiste Grossistus.

Le grossiste Grossistus a achetûˋ cette brouette chez l’assembleur Assemblus.

L’assembleur Assemblus a 5 fournisseurs principaux. Cartonus, qui lui fournit l’emballage, Mûˋtaleurus le bac et les poignûˋes, Rouhus la roue, Pneuhus le pneu et Motorus le moteur.

Cartonus fabrique les emballages avec la matiû´re premiû´re de Forestus.

Metaleurus fabrique le bac et les poignûˋes avec la matiû´re premiû´re de Bauxitus et l’ûˋnergie de Energus.

Motorus fournit le moteur 4 temps de la brouette. Les principaux fournisseurs de Motorus sont Duritus, Courroius, Bouchonus Vidanjus, Poulius, Filtrus, Culassus, Cablus, Pompus, Alumerus, Echapementus, Chinobougie.

Bien entendu chaque fournisseur de Motorus a aussi plusieurs fournisseurs, Filtrus, qui fabrique les filtres û  air du moteur thermique, a comme fournisseurs Plasticus et Papius. Pour ne pas trop compliquer, nous allons rester û  cette liste minimum d’intermûˋdiaires.

Vous avezô dûˋjû ô remarquûˋ dans cet exemple, le nombre important de fournisseurs pour un produit relativement basique. Une vulgaire brouette a moteur.

En minimisant le nombre d〙intermûˋdiaires, le nombre de fournisseurs est de 22 entreprises.

1-Charge administrative

Toutes ces entreprises ont remplies une feuille de TVA, toutes ces entreprises ont supportûˋ une charge administrative. Toutes ces entreprises supportent un coû£t administratif de gestion de cette TVA, toutes ces entreprises font des copies, des enregistrements informatiques, des dossiers, des archivages. Ces entreprises supportent des investissement informatiques. Supportent toutes des coû£ts directs et indirects ou de sous traitance comptables et de vûˋrifications.

Voici la dûˋmonstration que simplement payer la TVA des coû£ts financier indirects extrûˆmement lourds.

Vous imaginez que c’est gratuitô ?

2-Charge financiû´re

Si pour les services la TVA est payable au moment de l’encaissement, pour les marchandises, le paiement est exigible par rûˋcapitulatif du mois gûˋnûˋralement le 20 du mois qui suit.

Le magasin Vendeurus fait partie d’une centrale d’achat, et le paiement des marchandises se fait û  45 jours.

Quand Grossistus fait une facture û  Vendeurus, le 1er fûˋvrier, Grossistus sera payûˋ de sa facture le 15 avril, û  45 jours. Grossistus a facturûˋ le 1er fûˋvrier, il doit donc la TVA le 20 mars. Grossistus ne peut pas payer la TVA qu’il doit le 20 mars, puisqu’il n’est pas payûˋ de Vendeurus qui le paiera le 15 avril. Grossistus pour payer la TVA doit l’avancer et se trouve avec un problû´me de trûˋsorerie.

Pour Grossistus pour payer sa TVA, il n’a que 3 solutions.

a-Soit demander û  sa banque d’avancer l’argent û  sa place et donc de payer des frais bancaires, et entamer sa capacitûˋ û  emprunter pour de la TVA, et pas pour de l’investissement.

b-Payer son fournisseur comme il a ûˋtûˋ payûˋ. C’est a dire 45 jours.

c-Payer avec du retard, et donc avoir 10% de pûˋnalitûˋs, donc de charges supplûˋmentaires, et en plus en cas de contrûÇle fiscal, sur les pûˋriodes de TVA mal recouvrûˋes, perdre des droits de contestation devant le fisc.

Pour ceux qui ignorent les relation de l’ûˋtat avec l’entreprise, le fisc FranûÏais se comporte envers les entreprises comme un cannibale devant un sandwich.

Il faut savoir que le fisc comptabilise les pûˋnalitûˋs dans les redressements, pour justifier les statistiques et son action contre la fraude. Les dûˋgrû´vements sont trû´s rares et ne peuvent jamais ûˆtres continus.

Voici la dûˋmonstration que simplement payer la TVA est avancûˋe et que son avance gûˋnû´re pour les entreprises des coû£ts financier extrûˆmement lourds.

3-Favorise l’importation.

Prenons maintenant la relation entre Motorus et son fabricant de bougies.

Motorus a le choix de prendre les bougies de son moteur chez 2 fournisseurs, le FranûÏais Frabougie et le Chinois Chinobougie.

Le Francais Frabougie vend 4゘HT la bougie, et le fabricant Chinois 4゘HT rendu usine.

Les deux produits sont similaires, de mûˆme qualitûˋ, ils arrivent rendu usine au mûˆme prix taxes d’importation incluses, hors TVA.

Frabougie est une PME FranûÏaise, lorsqu’elle exporte elle est payûˋe comptant. Comme l’entreprise Chinoise Chinobougie, dans le monde fermûˋ de la bougie de moteur c’est comptant ou rien.

Motorus a le choix de prendre ou Chinobougie ou Frabougie. Lorsque Frabougie va facturer sa bougie, il va ûˋmettre une facture de 4,78゘ TTC la bougie, le HT et la TVA.

Pour Chinobougie, la facture va ûˆtre sûˋparûˋe. D’un cotûˋ la facture HT de Chinobougie, et de l’autre la TVA due û  l’intermûˋdiaire transitaire (Fedex, DHL ou autre) payable û  60 jours.

Pourquoi Motorus avancerait la TVA û  l’ûˋtat FranûÏais alors qu’elle peut payer le transitaire û  60 joursô ?

Voici la dûˋmonstration qu’une entreprise choisit toujours a prix identique rendu usineô un produit importûˋ par rapport û  un produit national, pour bûˋnûˋficier d’une meilleure trûˋsorerie.

La TVA inter-entreprises pû´se inutilement sur la trûˋsorerie des entreprises.

C〙est donc au quotidien que ces derniû´res doivent mobiliser des ressources considûˋrables pour finalement dûˋcaisser en amont ce qui est finalement encaissûˋ a posteriori, en bout de chaûÛne!

Avec l〙avance faite par l’entreprise et le recouvrement par l〙impûÇt qu〙elle collecte û  la place de l〙û‰tat, l〙entreprise intermûˋdiaire utilise l’argent pour payer la TVA au dûˋtriment de l’investissement productif.

Dans une chaûÛne de TVA comme l’exemple, si la TVA totale ûˋtait rûˋcupûˋrûˋe uniquement au niveau de Vendeurus, les 21 autres entreprises gagneraient de la compûˋtitivitûˋ.

Pour pouvoir continuer û  fonctionner tout en payant une TVA supposûˋe ûˆtre supportûˋe par le consommateur final, les entreprises en sont donc rûˋduites û  recourir au crûˋdit bancaire qui ne font que creuser les besoins en trûˋsorerie de l〙entreprise, et finalement peser sur le pouvoir d’achat et les couts de fonctionnement des entreprises.

Le prûˋlû´vement de la TVA est considûˋrûˋe, û  tort, comme neutre pour les entreprises qui dûˋduisent la TVA qui a grevûˋ leurs achats.

Vous pouvez constater que c’est absolument faux.

La suppression de la TVA inter-entreprises, ne changera rien au montant de la TVA, rien au pourcentage de la TVA, ni son û  assiette.

Le seul changement se fait au niveau de la collecte.

L〙idûˋe est simple et pratique, les entreprises facturent leurs biens et services hors taxe, seule la vente au consommateur final supporte la TVA dans son intûˋgralitûˋ, sans aucune dûˋduction.

Avec la suppression de la collecte inter entreprise, c’est plusieurs millions de journûˋes administratives ûˋconomisûˋes par an.

L〙û‰tat, lui, passerait de 4 millions d〙entreprises collectrices û  700 000. Un rapport de 1 û  6.

L〙ûˋconomie ainsi rûˋalisûˋe s〙ûˋlû´ve pour l〙ûˋtat û  plusieurs centaines de millions d〙euros par an.

Les banques devront recentrer les crûˋdits courts pour la TVA et pourront reporter sur l’investissement.

Cette mesure va crûˋer un rûˋsultats important, un effet dûˋflationniste et une amûˋlioration de la marge û  moyen long-terme de la PME intermûˋdiaire BtoB.

La fraude fiscale û  la TVA, la plus importante pourra ûˆtre divisûˋe par 6. L’entreprise y gagne en tranquillitûˋ administrative.

En savoir plus:ô Schûˋmaô de TVA d’achat d’une brouette a moteur: Lien de tûˋlûˋchargement

Un candidat du medef propose une nouvelle idûˋe: Lien